Accueil > Mentions Légales
Site hébergé par Cusae
Le site Cusae est la propriété de la société :
CUSAE SAS au capital de 10000 euros
Immatriculée au RCS de Dijon sous le N° 452 809 890
Dont le siège social est sis 6 allée Cardinal de Givry à (21000) DIJON
HÉBERGEUR
CUSAE - 6 allée Cardinal de Givry - 21000 DIJON
DONNÉES PERSONNELLES
Les données personnelles collectées sur notre site sont destinées à CUSAE SAS. Nous nous interdisons de transmettre vos données personnelles à toute personne ou tout organisme tiers.
Conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, nous vous rappelons que vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données qui vous concernent.
Pour exercer ce droit il suffit d'utiliser le formulaire de contact ou de nous écrire à l'adresse suivante : Cusae, 6 allée du Cardinal de Givry, 21000 Dijon
COOKIES
Nous souhaitons implanter un cookie dans votre ordinateur. Un cookie qui ne ne permet pas de vous identifier. D'une manière générale, il enregistre des informations relatives à la navigation de votre ordinateur sur notre site (les pages consultées, l'heure et les dates de consultation, etc.…) que nous pouvons lire lors de vos visites ultérieures. Si vous avez rempli le formulaire relatif à votre identité il contient ces informations. La durée de conservation de ces informations et de 10 ans.
Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l'enregistrement de ces cookies en configurant votre navigateur suivant la procédure que celui-ci vous indiquera.
RESPONSABILITÉ
Le site étant la propriété de CUSAE, toute reproduction intégrale ou partielle, notamment des textes, photographies et logos est strictement interdite. La reproduction, distribution ou utilisation à des fins commerciales de ces éléments pourra faire l'objet de poursuites pénales.
La reproduction totale ou partielle d'une page d'un site dans un cadre de nous appartenant pas où l'insertion totale ou partielle d'une page dans un site ne nous appartenant pas est interdite.
De même, l'insertion de liens hypertextes dans un site ne nous appartenant pas est subordonné à notre autorisation préalable.
Nous ne saurions être tenu ou rendu responsable des dommages temporaires ou permanents causés au système informatique du visiteur ni des pertes ou dommages éventuels qui seraient subis notamment suite à l'accès ou à la navigation sur notre site.
L'utilisation de notre site est gratuite et ne génère pas d'autre coup que votre connexion générale à Internet.